Conjoints du coup : votre que vous devez savoir sur l’impot au Quebec

Conjoints du coup : votre que vous devez savoir sur l’impot au Quebec

Revenu Quebec utilise souvent le mot « conjoint » sur le site Web et ses formulaires d’impot. Ce commentaire fait reference a l’individu avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans Divers cas, il peut egalement faire reference a un conjoint de fait. La definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez votre conjoint aussi, il va i?tre important de savoir comment remplir la declaration fiscale.

Cocher la case « conjoint » sur la declaration

La declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pouvez cocher si vous avez un conjoint du coup. Malheureusement, via le formulaire de Revenu Quebec, vous pouvez uniquement cocher des cases «a un conjoint» ou «n’a aucun conjoint».

Si vous n’etes nullement marie mais avez un conjoint du coup, vous devez cocher la case «a 1 conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :

  • Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
  • Vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 jours, la periode de 12 mois n’est gui?re consideree comme ayant ete interrompue, et c’est la situation au soir jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner ce etat civil.

Comme, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de votre enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur ce declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes jamais consideres comme conjoints sur votre declaration fiscale, aussi imeetzu comment Г§a marche si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.

Comprendre les avantages d’avoir 1 conjoint

Si vous avez un conjoint de fait et avez coche la case « a votre conjoint » via ce declaration, vous devez tenir compte du revenu de ce conjoint pour le calcul des credits et des deductions. Vous devez aussi inscrire sa date maternel, son numero d’assurance sociale et d’autres details a son theme dans ce declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres tel conjoints en vertu du code fiscal, vous pourrez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a ce conjoint, vous devez remplir d’autres criteres.

Considerer d’autres regles pour les regimes de retraite

Dans le contexte des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au cure des rentes du Quebec, a toutes les regimes de retraite du secteur public et a toutes les regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait seulement les conjoints de fait si vous vivez ensemble depuis bien trois annees. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu dans une relation conjugale pendant toute votre periode.

Comme, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis la relation s’est transformee en liaison amoureuse au cours en troisieme annee, vous n’etes jamais consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant nos trois annees, vous seriez consideres comme conjoints.

Il est differents criteres d’admissibilite pour des couples non maries ayant des enfants. Si vous avez 1 enfant biologique ou adoptif ensemble, ou 1 enfant naitra bientot de ce union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble pour etre consideres tel conjoints aux fins des regimes de retraite.

Notamment, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec ce partenaire depuis 18 mois. Si vous n’avez jamais d’enfant ensemble, vous n’etes pas consideres tel des conjoints, aussi que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois ans, vous etes consideres tel des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.

Si vous etes marie ou uni civilement a une nouvelle personne, vous n’etes pas considere comme le conjoint de ce conjoint du coup, aussi si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, aux fins des regimes complementaires de retraite, comme les comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, la conjoint du coup peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison de ces differences, Il semble possible d’indiquer que vous avez un conjoint dans votre declaration provinciale, sans etre equipes pour transferer de revenus de retraite entre vous.

Demander des paiements de Soutien aux enfants

Pour calculer les paiements de Soutien aux enfants ou nos credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement divers de ceux mentionnes precedemment. Dans ce cas, vous etes consideres tel des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. En revanche, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de votre enfant, vous etes consideres comme des conjoints, quelle que soit depuis combien de temps libre vous vivez ensemble.

A propos de Rob Cosman

Rob est votre comptable professionnel agree qui dirige son propre cabinet comptable avec son epouse a Toronto, en Ontario. Rob est en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, a toutes les iles Caiman et a Toronto. Il a occupe differents postes-cadres dans l’industrie, principalement celui de directeur financier au sein des secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.

Il compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit maints articles. Il sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a comprendre et aide ses clients a prendre les meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.

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